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STMicroelectronics (NYSE : STM), un leader global des semiconducteurs dont les clients couvrent toute la gamme des applications électroniques et le leader mondial en matière de technologie des capteurs de mouvement MEMS (Microsystèmes électromécaniques), aussi bien que des systèmes MEMS environnementaux, audio et micro-fluidiques, annonce aujourd’hui que sa filiale américaine a déposé une plainte aux Etats Unis auprès de International Trade Commission (ITC). Cette plainte demande le lancement d’ une enquête par l’ITC pour statuer sur la contrefaçon de cinq brevets de ST couvrant l’ensemble de l’offre produits MEMS d’InvenSense Inc., de même que certains produits de deux clients d’InvenSense, Black and Decker Inc et Roku Inc. ST a demandé que l’ITC rende une ordonnance interdisant l’importations aux Etats-Unis des gyroscopes et accéléromètres d’InvenSense visés par son action, ainsi que des produits des clients d’InvenSense qui incluent ces systèmes.

Ceci est la deuxième action en contrefaçon que ST intente contre InvenSense. En mai 2012, ST a déposé une action en contrefaçon de brevets contre InvenSense devant le Tribunal Fédéral de Californie (Northern District of California), alléguant la violation de neuf brevets de ST et cherchant à obtenir une injonction et le versement de dommages et intérêts. Plutôt que de reconnaitre la compétence du Tribunal Fédéral pour statuer sur la validité des brevets de ST, InvenSense a préféré recourir à une manoeuvre dilatoire en choisissant de procéder au dépôt d’une demande de réexamen ex parte des brevets de ST auprès de Office Américain des Brevets et des Marques (« USPTO »), quand bien même, historiquement, plus de 89% des brevets soumis à un tel réexamen par l’USPTO, voient leur validité confirmée à l’issue de cette procédure

Le 27 février 2013, le Tribunal Fédéral a accordé à InvenSense sa demande de sursis à statuer sur la base de l’action en cours devant l’USPTO. ST affirme sa confiance dans la validité de ses brevets et son espoir que la procédure judiciaire puisse reprendre le plus rapidement possible.

« Alors que nous acceptons le principe d’ une concurrence équitable, ST ne peut pas tolérer la violation continue de son portefeuille de brevets solides, résultat de plus de 15 ans d’efforts intensifs de recherche et développement (R&D) et d’investissements substantiels destinés à apporter des solutions innovantes et compétitives à nos clients » a expliqué Bob Krysiak, Président Directeur Général de STMicroelectronics Inc.

Avec plus de 800 familles de brevets liées aux MEMS et de brevets d’applications dans le monde dont plus de 350 aux Etats-Unis, ST est le leader mondial reconnu des MEMS de mouvement, environnementaux, audio et micro-fluidiques et ouvre la voie à des dispositifs de détection intelligents et indépendants. L’offre exhaustive d’accéléromètres, de gyroscopes, de capteurs de pression, de capteurs magnétiques, et de microphones micro-usinés, associée à sa maîtrise de la production et du packaging et sa capacité à intégrer des dispositifs multi-capteurs avec des processeurs de signaux, des fonctions de contrôle, des algorithmes logiciel et une connectivité sans fil, vise à ouvrir de nouveaux horizons à l’électronique grand public, la santé, les sciences de l’environnement et bien d’autres domaines.

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